Politique DMCA & Droits d’auteur

Respect des droits de propriété intellectuelle

Le site Maison Hemp respecte les droits de propriété intellectuelle et s’engage à protéger les œuvres originales, conformément aux lois applicables en matière de droits d’auteur au sein de l’Union européenne et, le cas échéant, aux principes du Digital Millennium Copyright Act (DMCA).

Nous attendons de nos utilisateurs et partenaires qu’ils respectent également ces droits.

Contenus protégés

Sauf mention contraire, l’ensemble des contenus présents sur ce site, incluant notamment :

• textes,
• descriptions,
• images,
• éléments graphiques,
• structure éditoriale,

sont protégés par le droit d’auteur et sont la propriété exclusive de Maison Hemp ou de leurs ayants droit.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation non autorisée est strictement interdite.

Signalement d’une violation de droits d’auteur

Si vous estimez qu’un contenu présent sur ce site porte atteinte à vos droits de propriété intellectuelle, vous pouvez nous adresser une demande de retrait.

Votre notification doit inclure les informations suivantes :

• votre nom et vos coordonnées complètes,
• une description précise de l’œuvre protégée concernée,
• l’URL exacte du contenu que vous estimez litigieux,
• une déclaration sur l’honneur attestant que vous êtes titulaire des droits ou autorisé à agir pour leur compte,
• une déclaration attestant que les informations fournies sont exactes.

Traitement des demandes

Dès réception d’une notification complète et conforme, nous nous engageons à :

• examiner la demande avec attention,
• retirer ou désactiver l’accès au contenu concerné si la violation est avérée,
• informer, le cas échéant, la partie concernée.

Nous nous réservons le droit de refuser toute demande incomplète, abusive ou manifestement infondée.

Contact DMCA

Pour toute demande relative aux droits d’auteur ou au signalement d’un contenu, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :

???? Email : info@maisonhemp.fr

Bonne foi et responsabilité

Toute fausse déclaration ou signalement abusif peut engager la responsabilité de son auteur.
Nous encourageons les signalements effectués de bonne foi, dans un esprit de respect mutuel et de coopération.

Mise à jour de la politique

Cette politique peut être modifiée à tout moment afin de rester conforme à l’évolution de la législation ou du site.
Nous invitons les utilisateurs à la consulter régulièrement.